Syndicat FO du Personnel Territorial de la ville de Wissous 91

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE depuis 2006...

Comptes rendus CT et CHSCT 2016

Compte rendu CT 21 mars 2016

Compte rendu CHSCT 15 avril 2016

 

Comptes rendus CT et CHSCT 2015

Compte rendu CT 5 janvier 2015

 

Elections professionnelles décembre 2014

Résultats des élections du 4 décembre 2014

Communiqué Droit de réponse

Bilan FO 2008-2014

Profession de foi CT 2014

 

Comptes rendus CTP depuis décembre 2008

Compte rendu CTP 11 février 2014 (Application conforme des RTT)

(Courriers FO 29-04-/ 6-12/ 27-01-2013 RTT)

Compte rendu CTP 5 sept. 2013  (Délibération Entretien professionnel 2013/2014)

(Abstention de FO sur l’entretien professionnel et RI part variable)

Communiqué 18-06-2013 (Relatif aux suppressions de 13 postes vacants)

Compte rendu CTP 13 juin 2013   /  Délibération sur la PSC

Courrier à M le Maire 04-06-2013 (Relatif aux experts CTP) 

Courrier à M le Maire 22-05-2013 (Compétence CTP)

Compte rendu du CTP 4 Avril 2013 

Courrier à M le Maire 28 mars 2013 (Relatif au CTP prévu le 4 avril 2013)

Courrier à M le Maire 29-03-2013 (Charte ATSEM)

Compte rendu du CTP 10 déc. 2012     Courrier du 22 janvier 2013

Courrier pour le CTP du 18 oct. 2012   /   Compte rendu CTP du 18 oct. 2012

Compte rendu CTP du 21 juin 2012

Compte rendu CTP du 13 février 2012

Compte rendu CTP/CHS du 8 décembre 2011  Remarques FO

Régime indemnitaire au 24 novembre 2011   et    Protocole D'accord

Régime indemnitaire au 31 octobre 2011

Régime indemnitaire au 01 octobre 2011

Droit d'alerte 30 septembre 2011  (Réponse de M le Maire)

Compte rendu CTP du 19 septembre 2011

Compte rendu du conseil municipal délib. n°8 page 10 (DSP pour les crèches)

Compte rendu CTP du 10 juin 2011 (DSP)  /  Remarques FO

Régime indemnitaire au 28 avril 2011

Proposition du régime indemnitaire au 11 février 2011

Compte rendu CTP du 24 janvier 2011

Courrier relatif au CTP du 10 décembre 2010

Rappel CTP  /  Compte rendu CTP du 10 décembre 2010

Demande CTP26 novembre 2010

Droit d'alerte du 12 novembre 2010

Rappel CTP  /  Compte rendu CTP du 24 septembre 2010

Compte rendu CTP du 8 juillet 2010  

Droit d'alerte du 18 juin 2010

Demande CTP 18 août 2009  /  Compte rendu CTP 15 octobre 2009 /  Remarques FO

Demande CTP 5 février 2009  /  Compte rendu CTP 10 mars 2009

Demande CTP 24 novembre 2008  /  Compte rendu 18 décembre 2008

 

Elections professionnelles novembre 2008

Résultats des élections du 6 novembre 2008

Profession de foi

Communiqués (1)  /  (2)  /  (3)  /  (4)  /  (5)

 

 

 

imagesCAWMG3ZA.jpg

Compte rendu des CTP avant les élections professionnelles de 2008

Résumé des avis favorables des représentants du personnel à l'encontre de leurs collègues "dont 2 sont les responsables de la section CFDT de Wissous"

Communiqué 8 août 2008 

Compte rendu CTP 7 juillet 2008

Communiqué 4 décembre 2007

Compte rendu CTP 12 octobre 2007

Compte rendu CTP 6 avril 2007

Courrier 13 janvier 2006

Compte rendu CTP 6 janvier 2006