COMITE TECHNIQUE PARITAIRE depuis 2006...
Compte rendu CT 21 mars 2016
Compte rendu CHSCT 15 avril 2016
Compte rendu CT 5 janvier 2015
Résultats des élections du 4 décembre 2014
Compte rendu CTP 11 février 2014 (Application conforme des RTT)
(Courriers FO 29-04-/ 6-12/ 27-01-2013 RTT)
Compte rendu CTP 5 sept. 2013 (Délibération Entretien professionnel 2013/2014)
(Abstention de FO sur l’entretien professionnel et RI part variable)
Communiqué 18-06-2013 (Relatif aux suppressions de 13 postes vacants)
Compte rendu CTP 13 juin 2013 / Délibération sur la PSC
Courrier à M le Maire 04-06-2013 (Relatif aux experts CTP)
Courrier à M le Maire 22-05-2013 (Compétence CTP)
Compte rendu du CTP 4 Avril 2013
Courrier à M le Maire 28 mars 2013 (Relatif au CTP prévu le 4 avril 2013)
Courrier à M le Maire 29-03-2013 (Charte ATSEM)
Compte rendu du CTP 10 déc. 2012 / Courrier du 22 janvier 2013
Courrier pour le CTP du 18 oct. 2012 / Compte rendu CTP du 18 oct. 2012
Compte rendu CTP du 21 juin 2012
Compte rendu CTP du 13 février 2012
Compte rendu CTP/CHS du 8 décembre 2011 / Remarques FO
Régime indemnitaire au 24 novembre 2011 et Protocole D'accord
Régime indemnitaire au 31 octobre 2011
Régime indemnitaire au 01 octobre 2011
Droit d'alerte 30 septembre 2011 (Réponse de M le Maire)
Compte rendu CTP du 19 septembre 2011
Compte rendu du conseil municipal délib. n°8 page 10 (DSP pour les crèches)
Compte rendu CTP du 10 juin 2011 (DSP) / Remarques FO
Régime indemnitaire au 28 avril 2011
Proposition du régime indemnitaire au 11 février 2011
Compte rendu CTP du 24 janvier 2011
Courrier relatif au CTP du 10 décembre 2010
Rappel CTP / Compte rendu CTP du 10 décembre 2010
Droit d'alerte du 12 novembre 2010
Rappel CTP / Compte rendu CTP du 24 septembre 2010
Compte rendu CTP du 8 juillet 2010
Droit d'alerte du 18 juin 2010
Demande CTP 18 août 2009 / Compte rendu CTP 15 octobre 2009 / Remarques FO
Demande CTP 5 février 2009 / Compte rendu CTP 10 mars 2009
Demande CTP 24 novembre 2008 / Compte rendu 18 décembre 2008
Résultats des élections du 6 novembre 2008
Communiqués (1) / (2) / (3) / (4) / (5)
Compte rendu des CTP avant les élections professionnelles de 2008
Résumé des avis favorables des représentants du personnel à l'encontre de leurs collègues "dont 2 sont les responsables de la section CFDT de Wissous"
Compte rendu CTP 7 juillet 2008
Compte rendu CTP 12 octobre 2007
Compte rendu CTP 6 janvier 2006
